Oui. Je tiens à le dire clairement d'abord, parce que c'est la question derrière la plupart des premiers appels. Les étrangers peuvent être propriétaires dans les îles de la Baie depuis longtemps, et les familles avec qui j'ai grandi vendent à des Canadiens et à des Américains d'aussi loin que je me souvienne. Le titre est inscrit au registre foncier à votre nom, de la même façon que pour un Hondurien.
Il y a des règles. À votre propre nom, la loi permet une seule propriété résidentielle, sur un terrain d'une superficie plafonnée, dans une zone prévue pour l'habitation ou le tourisme. La plupart des maisons et des condos de l'île entrent dans ce plafond sans problème. Si vous voulez un plus grand terrain, ou plus d'une propriété, la voie habituelle est une société hondurienne qui détient le titre, avec vous comme administrateur. Votre avocat la constitue et la maintient en règle chaque année.
Les gens entendent parfois le mot société et ont l'impression qu'on leur cache quelque chose. Rien n'est caché. C'est un outil juridique ordinaire ici, avec quelques côtés pratiques. Une société peut détenir des terrains plus grands ou plusieurs. À la revente, l'acheteur peut reprendre la société au lieu de transférer le titre, ce qui, selon certains avocats, coûte moins cher. Pour la succession, nommer de nouveaux administrateurs peut être plus simple qu'une homologation dans deux pays. Elle a aussi un coût de constitution, un coût d'entretien et de la paperasse chaque année. Votre avocat et votre comptable pèsent tout ça pour votre cas.
Il y a une deuxième chose que je dis toujours : la question n'est pas seulement de savoir si vous pouvez détenir le titre, mais si le titre qu'on vous propose est propre. Une propriété peut très bien être au nom d'un étranger et traîner quand même un litige de bornes, une taxe impayée ou un vendeur qui n'est pas tout à fait le propriétaire. C'est pour ça que la question suivante de cette liste porte sur votre propre avocat.
Un dernier point pour les couples. La façon dont deux personnes détiennent une propriété ensemble, et ce qui arrive au décès de l'une d'elles, relève de votre avocat et d'un comptable qui comprend à la fois le Honduras et le pays où vous payez vos impôts. Décidez-le le jour de l'achat, pas plus tard.
Ce que les gens font habituellement
- La plupart des acheteurs d'une seule maison ou d'un condo la détiennent à leur nom, parce que c'est plus simple.
- Les acheteurs d'un grand terrain, ou d'une deuxième propriété, passent par une société constituée par leur avocat.
- Les couples demandent à leur avocat comment détenir la propriété pour que le survivant soit protégé, avant de signer.
- Personne ne vire un dépôt avant que son propre avocat ait examiné le titre.